Personnalisation de Calendriers,
Cartes de voeux et Papeteries Imprimées

Toute commande ferme et acceptée par notre société implique pour l'acheteur adhésion aux présentes conditions de vente qui font la loi des parties. En cas de contrariété, nos conditions annulent toutes clauses et stipulations différentes imprimées, dactylographiées ou manuscrites sur les commandes, correspondances ou conditions d'achat des clients. Toute commande pour être valable doit être confirmée par écrit à Oyago. Un accusé de réception de commande édité par Oyago fixera le montant total de la commande. La mise en œuvre de l’ouvrage ne sera effective qu’à réception du règlement : - de l’acompte de 30% du montant total si celui-ci est supérieur à 550 E HT. - de la totalité de la commande si son montant est inférieur à 550 E HT. Ce règlement doit être effectué à l’ordre de Oyago. Les prix mentionnés sur nos accusés de réception de commande s’entendent toutes taxes comprises. Les frais de port et d’emballage sont offerts pour les calendriers et cartes de vœux du millésime en cours, cependant ils restent à la charge du client lors de tout destockage ou promotion. Toute annulation de commande entraîne la facturation des frais engagés, ainsi qu’une indemnité d’abandon de fabrication dont le montant est de 10% du montant total hors taxes de la commande. L’ensemble des éléments devant constituer le marquage du calendrier doivent impérativement être fournis à Oyago avec le bon de commande. Le “Bon à tirer” engage la responsabilité du Client sur l’exactitude des informations constituant le marquage. Il doit nous être donné par écrit sur l’épreuve, accompagné de la date et de la signature du Client. Conformément aux usages commerciaux, des écarts de qualité, pureté, couleur, dimension, etc, sont admis à moins qu’ils ne dépassent les tolérances usuelles. En ce qui concerne les quantités, des écarts jusqu’à 5% en plus ou en moins des quantités sont permis. La facturation est réalisée sur la base de la quantité livrée et ne peut être sujette à réclamation.

La société Oyago est libérée de son obligation de livraison pour tout cas fortuit ou de force majeure tels que inondation, incendie, grève totale ou partielle, lock-out... Les quantités prêtes à livrer au moment de l'évènement devront être acceptées par le client. Les délais de livraison portés à l’accusé de réception de commande s’entendent départ usine et n'ont qu'un caractère purement indicatif. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur d'annuler la vente, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages-intérêts. A défaut de convention écrite expresse, nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire auquel il appartient d'exercer son recours contre les transporteurs dans les délais légaux, en cas de manquants, pertes, avaries, retards. L'acheteur qui désire un mode de transport spécial, doit nous donner toutes les instructions nécessaires en temps utile et supporter l’éventuel surcoût engendré. Nous n’assurons aucune responsabilité pour les marchandises, documents, manuscrits, clichés ou typons laissés en dépôt dans nos ateliers, qui doivent être assurés par le client. Tous documents photographiques, illustrations, etc, nous sont confiés sous la seule responsabilité du client à qui il appartient pour les documents photographiques de faire réaliser des duplicatas afin de se protéger des dégradations éventuelles telles que rayures, etc. Il est entendu que tout ordre qui nous est confié, nous confère le droit de reproduction ; en conséquence, nous prions nos clients de se mettre en règle avec les propriétaires, auteurs des originaux ou ayants droit. Tout croquis, modèle ou maquette restent notre propriété en tant que créateurs, sans que leur reproduction puisse être faite par aucun autre. L’achat de calendriers ou de cartes de vœux dans la gamme de Oyago ne confère pas au client le droit de les reproduire, tant en partie que dans leur intégralité.

La garantie pour vice de marchandise n'existe au profit de l'acheteur que s'il a porté les défauts, par écrit, à notre connaissance dans un délai maximum d'une semaine à compter de la date de réception de la marchandise. En cas de vice caché, la réclamation écrite devra être faite immédiatement après la constatation du défaut. Il appartient à l'acheteur de faire preuve qu'il s'agit effectivement d'un vice caché. L'introduction pour défaut ne sera plus recevable après que la marchandise aura été travaillée ou aliénée. L'acheteur s'interdit de nous retourner les marchandises sans notre accord préalable. En cas de réclamation justifiée, faite dans les délais, les marchandises affectées d'un vice seront, à notre choix, remplacées gratuitement ou leur prix sera restitué à l'acheteur. Toutes autres prétentions, comme par exemple dommages et intérêts ou rabais, sont exclues, quelle que soit la raison juridique. Toutes les contestations relatives au présent contrat seront de la seule compétence du Tribunal de Commerce de Bobigny. Sauf conventions spéciales et écrites par Oyago, toute commande emporte de plein droit de la part de l'acheteur, l'acceptation de ces conditions générales de vente.

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Oyago
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